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Marques déposées par RAYNAUD Michel
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BELIBASTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELIBASTE
RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3032661
Date de dépôt :
06/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2020

Présentation de la marque BELIBASTE

Déposée le 6 juin 2000 par RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELIBASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est RAYNAUD Michel domicilié(e) Domaine Saint-Michel Les Clauses - 11200 - MONTSERET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque BELIBASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELIBASTE est expirée depuis le 6 juin 2020.

RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , ROMÉO ET Julieta , VIGNERON CULTE


RAYNAUD Michel - Domaine Saint-Michel Les Clauses - 11200 - MONTSERET - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455851 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; vins.